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Superbe article de Maître Eolas (après la superbe réponse à Besson) intitulé “Les droits d’auteur pour les nuls“.

Petite leçon d’histoire sur les origines, qui permet un très intéressant recadrage de ces droits dans le contexte actuel :

Le droit d’auteur est apparu pour protéger les auteurs contre les éditeurs qui s’enrichissaient sur leur dos, puis contre les producteurs de spectacle et les interprètes qui faisaient de même. Le combat des ayant-droits aujourd’hui présente une grande nouveauté : il oppose les ayant-droits à leur public, qui ne s’enrichit pas sur leur dos. Les musiciens insultent ceux qui apprécient leur musique en les traitant de voleurs, les réalisateurs font de même avec ceux qui apprécient leur film en les traitant de dealers.

Je vous invite à le lire, et je commande au nom de tous les blogeurs un article à Maître Eolas sur la responsabilité que l’on a via un blog :

– afficher une image dont on ne connait pas l’auteur (trouvée sur un site russe sans commentaire par exemple)
– quels sont les risques de publication d’une vidéo présente sur une plateforme de partage, fr et étrangères : par ex je mets tous les buts de L1 via une plateforme espagnole (et ce n’est pas moi qui y ai posté les vidéos)
– responsabilité concernant les commentaires accusateurs sur les blogs au nom de la liberté d’expression, en fonction que le commentateur soit identifiable ou pas (par ex, un commentaire évoque une décision de justice et semble de bonne foi …)
– possibilité d’action contre les sites qui importent nos flux RSS sans nous poser de question et gagnent de l’argent avec (Wikio par exemple)

Ça serait vraiment génial, Maître

Merci de laisser vos éventuelles autres questions en commentaire ^^


commentaires

  1. “- afficher une image dont on ne connait pas l’auteur (trouvée sur un site russe sans commentaire par exemple)”

    A priori on ne peut pas, mais ça dépend aussi des législations, notre loi sur les droits ‘auteurs et bien différentes de celle des copyright US, et tant qu’il n’y aura un organisme international qui régule et organise cela, style SACEM, il sera impossible de protéger les photos par exemple si un chinois veut utiliser un photo que tu a prise, tu n’aura aucun recours direct, sauf aller en chine et encore.

  2. “- quels sont les risques de publication d’une vidéo présente sur une plateforme de partage, fr et étrangères : par ex je mets tous les buts de L1 via une plateforme espagnole (et ce n’est pas moi qui y ai posté les vidéos)”

    Si je ne me trompe pas c’est l’hébergeur de la video qui est responsable non? et a vérifier aussi mais notre législation autorise la “courte citation” il y a quelques années les chaines de télé on utilisé ce droit pour montrer les buts de la L1, je crois que canal a gagné, mais l’exclu est sur une courte durée 24h après le droit de citation te permet de montrer les buts. Par contre si l’herbergeur n’est pas le seul en cause, celui qui diffuse aussi pourrait être attaqué… Mais je trouve cela limite, donnons une limite de 24h et ensuite que les buts soient libre de droit

    Là ou je suis curieux c’est la retransmission en direct en embed des matchs de foot… vu que la plusieurs entreprises de PtoP on gagné leurs procès… qu’elle est la jurisprudence en France, je ne doute pas que cela soit illégal, mais j’aimerai quand même en connaitre les fondements.

  3. “- responsabilité concernant les commentaires accusateurs sur les blogs au nom de la liberté d’expression, en fonction que le commentateur soit identifiable ou pas (par ex, un commentaire évoque une décision de justice et semble de bonne foi …)”

    La loi et la bonne foi ne font pas bon ménage 😉 Les commentaires font partit du contenu du blog… on en est donc responsable…. Surtout lorsque l’on peut les éditer avant la publication. Et puis la liberté d’expression a toujours bon dos, la liberté des uns s’arrête là ou commence celle des autres, je crois surtout que c’est a nous bloggeurs de prendre en compte que les commentaires… on en est aussi responsable et que tout ne peut pas être dit.

    Le bon exemple ce sont les émissions TV en différés… on coupe au montage les interventions limites car le diffuseur est responsable.

  4. “possibilité d’action contre les sites qui importent nos flux RSS sans nous poser de question et gagnent de l’argent avec (Wikio par exemple)”

    Vu que personne n’a jamais rien fait contre Wikio, le fait que l’on mette a disposition nos flux RSS autorise par défaut son utilisation, vu que Wikio utilise un extrait (la fameuse courte citation) il est dans son bon droit a toi de demander le retrait de ton flux.

  5. Les droits d’auteurs et les blog c’est le chantier des chantiers… un truc de dingue qui devra se réguler car faut bien le reconnaitre il y a du grand n’importe quoi parfois, surtout que cela ne pourra pas se résoudre a l’échelle nationale… au moins au niveau européen et ensuite au niveau mondial, mais c’est un sujet passionnant qui génère bien des passions 😉 Merci d’ouvrir un espace a ce débat!!!!

  6. Tijuana affirme: février 22, 2009 at 2:02 pm

    Concernant les agrégateurs de flux, ils reprennent techniquement l’ensemble du billet lorsque celui ci est court, et ils reprennent 100% de ton titre, ce n’est pas simplement un extrait au sein d’un autre article

  7. C’est vrai, tu as raison a priori c’est limite, mais je crois (pas certain) mais normalement wikio on s’inscrit de manière volontaire et il suffit de demander le retrait de son site non ?

    De toute manière Wikio est très limite dans son comportement, tu as tout a fait raison, les exemples affluent comme ceux que tu as cité ou ceux explicité il y a quelque temps par Otto

    c’est dommage qu’ils aient ce comportement car le service en lui même est intéressant

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